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Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite. luxembourg.annoncesgratuites.eu We use cookies and similar tools to enhance your shopping experience, to provide our services, understand how customers use our services so we can make improvements, … Signes particuliers (couleur, pelage, dessins): ... animaux (par exemple une négligence grave ou un traitement cruel), le vendeur a le droit de dé-poser plainte auprès de l'autorité cantonale en charge de l'exécution de la loi sur la protection des animaux, ainsi qu'auprès de l'autorité de poursuite pénale. Une superbe maison à vendre à proximité de la ville d’Angers dans le Maine et Loire dans un environnement Incroyable. This website is a sub-domain of annoncesgratuites.eu. 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Vous pouvez néanmoins proposer au propriétaire de l’animal de signer un « contrat de garde d’animaux » afin de le rassurer sur vos intentions (voir ci-dessous). BTSA Technico-commercial option animaux d'élevage et de compagnie Consultez les annonces immobilières entre particuliers. Civ. Vente d'animaux pour les particuliers : nouvelle législation 20 déc.